les statuts de l'association

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les statuts de l'association

Message  ellendhil le Sam 12 Aoû 2006 - 15:25

:!: ci dessous, les statuts de l'association... :!:


Dernière édition par le Mer 13 Sep 2006 - 23:45, édité 1 fois
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Re: les statuts de l'association

Message  ellendhil le Mer 13 Sep 2006 - 23:44

....RÔLES EN LUBERON....




Article 1
Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Association
«RÔLES EN LUBERON »
Article 2 - objet
Cette association a pour objet :
Reunir des personnes autour d'une sceance de jeux de rôles sur table, ou autour d'un jeu de société type «  rôle play , strategie, cartes »... une extension « jeu de rôle grandeur nature » peut etre envisagée.
L'activité peut etre accessible a partir de 16 ans, avec l'accord signé d'un des deux parents.
Les seances de jeu seront effectuées dans une salle que l'association louera a cet effet, ou bien si cela est possible, se fera preter.
La frequence des seances pourra varier de une a huit fois pas mois, en fonction de la demande, et de la disponibilité des benevoles.
Une fois par an, l'association organisera une manifestation publique afin de promouvoir le jeu de rôle dans la ville avec l'intervention d'autres associations du meme type, des libraires, et des artisans.
L'association devra reunir des fonds afin de pouvoir acquerir des jeux de societe, des costumes et decors, qui serviront d'environnement pendant les sceances de jeux. Ces fonds seront surtouts reunis grace au benefices générés par la manifestation annuelle ( buvette, sandwich, dons, revente d'objets « fan arts » et de cartes rôle play type: « magic »)


Article 3 - adresse
Le siège de l'association est fixé à..: 75, rue grande, 84120 PERTUIS.., chez Anne Muller
Il pourra être transféré :
• par simple décision du conseil d'administration ..

Article 4 - durée
La durée de l'association
• est indéterminée;

Article 5 - adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion puis :
• avoir acquitté un droit d'entrée

Article 6 - cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par:
• le conseil d'administration

Article 7 - radiation
La qualité de membre se perd par:
• le décès
• le non paiement de la cotisation dans un délai de 6 mois après sa date d'exigibilité;
• la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil
d'administration après avoir entendu les explications de l'intéressé convoqué par
lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 8 - ressources
Les ressources de l'association comprennent:
• Le montant des cotisations
• Les subventions de l'État et des collectivités territoriales;
• Les recettes des manifestations exceptionnelles;
• Les ventes faites aux membres.
donations exeptionelles

Article 9 - conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil de 3 membres élus pour 3 années par l'assemblée
générale Les membres sont rééligibles indefiniment
Il élit en son sein un président et un trésorier et un secretaire.
Le Président représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment,
qualité pour ester en justice au nom de l'association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres
jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 10 - réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante. Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 - rémunération
Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur
justificatifs; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l'administration
fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.
Ils sont convoqués par :
• convocation individuelle;
• affichage dans les locaux du club, si il y a un local défini
• bulletin d'information.
L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de Decembre Les décisions
sont prises à la majorité des membres présents ou. représentés. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
L'assemblée élit tous les 3 ans les dirigeants de l'association.

Article 13 - Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la
dissolution, la fusion de l'association. Elle est convoquée par le président selon les modalités
de l'article 12.
Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président
selon les modalités de l'article 12.
Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 14 - Règlement intérieur
Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur qui sera
soumis pour approbation à l'assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution
La dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un
liquidateur. L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une
association poursuivant un but identique.


Le President : Mme Muller anne, née le 03 11 75 a Toulouse, demeurant: 75 rue grande, 84120, PERTUIS

Le Tresorier: Mr Pichon Eric, né le 04 10 77 à St Chamond, demeurant: Quartier la loubatiere, 84240 La Bastide des Jourdans.

Le Secretaire: Mr Thomas Sebastien, né le à
Demeurant:


fait le ........................................ à ..................................................
Signatures....................................................................................................................

Le President Le Secretaire le Tresorier
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Re: les statuts de l'association

Message  Felys le Mer 4 Juil 2012 - 13:30

Je n'avais pas encore lu les statuts.
Chose faite !

Mais c'est encore à jour concernant le trésorier et le secrétaire ?

@modo : effaces ce post après prise en compte Wink

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Re: les statuts de l'association

Message  lili le Jeu 5 Juil 2012 - 0:29

Non, les statuts ont été remaniés, notamment en ce qui concerne les membres du bureau et l'adresse du siège.
Je peux poster les statuts en vigueur si vous voulez ^^
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Re: les statuts de l'association

Message  Le Cerf à Plumes le Jeu 5 Juil 2012 - 1:46

Les statuts sont à dispo au sein de l'asso, mais pas à mettre en ligne. Je ne veux pas que l'on sache que je mouille avec vous

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Re: les statuts de l'association

Message  Felys le Jeu 5 Juil 2012 - 9:10

Merci Charline Smile

Le Cerf à Plumes a écrit:Je ne veux pas que l'on sache que je mouille avec vous

Ha bon ? alors en fait Shocked Shocked Shocked Shocked
Heu non rien rien green

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Re: les statuts de l'association

Message  ellendhil le Jeu 5 Juil 2012 - 14:23

MDRRRRRRR


ouais non dis rien Felys .. dis rien

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C est pas parce qu on va leur defoncer la tête a grand coups de lattes, qu on doit se comporter comme des barbares et entrer sans frapper
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Re: les statuts de l'association

Message  Rohaïr le Jeu 5 Juil 2012 - 14:34

Rien n'interdit de poster les statuts actuels en censurant les personnes qui ne veulent pas voir leur vrai nom afficher.

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Message  Felys le Jeu 5 Juil 2012 - 14:42

ellendhil a écrit:MDRRRRRRR
ouais non dis rien Felys .. dis rien

green Wink

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